
Guide Belor RGIE 2026
I. Nouvelles installations
Généralités
Avant de commencer vos travaux, informez-vous auprès de votre distributeur afin de connaître les particularités d’alimentation :
- Raccordements : Triphasés ou monophasés et type de câble
- Tension de service : 3 X 400V + N / 3 X 230V / 2 X 230V ou MONO 230V
- Protection compteur : en fonction de la puissance de l’installation
- Prescriptions de raccordements : souterrain ou aérien
- Emplacement du compteur : distance et dimensions
- Type de compteurs: horaire ou bihoraire ou exclusif (Chauffage électrique)
Raccordement ExtérieurTubages coudés à placer dans les fondations pour les arrivées d’électricité, de téléphone, de télédistribution, d’eau et de gaz
Prises de terre
Nouvelle construction
La boucle de terre est obligatoire pour toute nouvelle installation électrique domestique réalisée dans un bâtiment lorsque les fondations ont été réalisées après le 1er octobre 1981 et ont plus de 60 cm de profondeur.
- La section du conducteur de la boucle de terre est une section géométrique de 35mm².
- Les extrémités de la boucle de terre restent accessibles.
- Les extrémités de la boucle de terre sont raccordées à la barrette de sectionnement
Attention : Si vous avez oublié de placer la boucle de terre à fonds de fouille, il y aura lieu de demander une dérogation au Ministère
Boucle de TerreAncienne construction
Pour les bâtiments existants, la prise de terre est réalisée à l’aide de barres, piquets ou conducteurs métalliques reliés entre eux et enfoncés verticalement dans le sol.
- Les piquets de terre ont une longueur minimale de 1,50M.
- Les piquets de terre sont en acier galvanisé ou en alliage de cuivre.
- La longueur enfouie en dessous du niveau du sol doit être au moins égale à 2,10m.
- L’accouplement des piquets de terre en alliage de cuivre est réalisé par un embrochement indesserrable.
Sectionneur de terre
Le coupe-terre est imposé par le Livre 1 et est destiné à permettre une mesure aisée de la résistance de dispersion de la prise de terre.
La valeur de la résistance de dispersion de la prise de terre est inférieure ou égale à 30 Ohms.
Terre GénéraleConducteur de terre
Conducteur de protection VOB J/V d’une section de 16mm² minimum en cuivre reliant la borne de terre principale à la prise de terre (piquets de terre).
Conducteur principal de protection
Conducteur de protection VOB J/V d’une section de 6mm² minimum en cuivre reliant la borne de terre principale au tableau électrique principal.
Conducteurs de protection
Conducteurs de protection VOB J/V, la section du conducteur de protection est la même que celle du conducteur de phase.
Les canalisations électriques comportent un conducteur de protection, à l'exception de celles aboutissant aux interrupteurs et de celles à très basse tension de sécurité.
Un conducteur jaune-vert doit aboutir à toutes les prises de courant, à tous les points lumineux y compris les appliques murales ou encore les appareils de classe II.
Liaison équipotentielle principale
La liaison équipotentielle principale imposée doit être raccordé à la borne principale de terre.
Elle relie : les canalisations principales d'eau, de gaz, de chauffage central, de climatisation, ainsi que les parties métalliques d'autres canalisations de toute nature et les parties métalliques fixes et accessibles de la construction.
La section des conducteurs de la liaison équipotentielle principale doit être de 6 mm² minimum et le conducteur est de couleur jaune/vert.
Liaison équipotentielle principaleLiaison équipotentielle supplémentaire
La liaison équipotentielle supplémentaire est localement imposée pour les salles de bains et les salles de douches.
Elle relie : toutes les parties métalliques simultanément accessibles telles que la baignoire, le bac de douche, les canalisations d’eau chaude et d’eau froide, etc...
La section des conducteurs de la liaison équipotentielle supplémentaire doit être au minimum de :
- 2,5 mm2 lorsque les conducteurs sont protégés mécaniquement ;
- 4 mm2 lorsqu'ils ne le sont pas.
Prise de terre commune
Une prise de terre commune peut être mise en œuvre pour :
- tout niveau immeuble à appartements
- toute nouvelle construction de plusieurs maisons individuelles ou immeubles à appartements avec des fondations communes ;
- différentes unités d’habitation individuelles situées sur un village de vacances ou un terrain de camping, qui appartiennent au propriétaire du village ou du terrain.
Le sectionneur de terre correspondant doit rester accessible à l’ensemble des propriétaires, gestionnaires ou exploitants et à toute personne qui doit exécuter des travaux ou des mesures sur cette prise de terre. En plus, il doit être repéré de manière durable et ineffaçable (« Prise de terre commune + adresses des installations concernées »
Tableaux électriques
Colonne d’alimentation
- La colonne d’alimentation qui relie le compteur au tableau principal doit être directe, sans aucune connexion le long de son parcours et sans terre.
- La colonne d’alimentation est constituée d’un câble XVB 4 X 10 mm²
Tableaux électriques
- Sont de classe I et II et pourvus d’une paroi arrière et d’une porte.
- Sont en matière incombustible, non hygroscopique et résistante
- Sont fermés à l’arrière, l’inamovibilité de la paroi arrière des tableaux est constatée au moment du contrôle
- Sont accessible sans moyens spéciaux (sans échelles, …)
- L’accès aux tableaux électriques doit toujours rester libre
- Le tableau principal est pourvu d’un interrupteur-sectionneur général d’au moins 40 A, permettant la coupure simultanée de toutes les phases.
Interrupteur différentiel général
Un dispositif de protection à courant différentiel-résiduel de 40 A minimum, dont le courant de fonctionnement est au maximum 300 milliampères, est au moins placé à l'origine de l'installation électrique.
Marquage du différentiel : 3000A, 22,5kA²s’’, type A sensible au courant continu pulsé, ces caractéristiques étant reprises ensemble sur une même face, visible après installation.
Interrupteur différentiel à haute et très haute sensibilité
Un interrupteur différentiel de 30 mA est placé à l’origine des circuits suivants :
- Les prises de courants non destinés à l’alimentation des appareils et machines fixes ou à postes fixes
- Les circuits d’éclairages (ou mixte)
- Les lieux contenant une baignoire ou une douche
- Les lave-linges, sèche-linges et lave-vaisselles
Avec un maximum de 8 circuits par dispositif différentiel 30mA.
Ces dispositifs sont subordonnés à celui posé à l’origine de l’installation.
Interrupteurs différentiels type A et type B
- Le type AC : Interdit en Belgique
Symbole :
(ou absence de symbole)- Le type A : Les Interrupteurs différentiels de Type A permettent d’assurer une protection spécifique des installations et des personnes, même en présence de courants de défaut continu pulsé sur le réseau.
Exemples d’appareils qui peuvent générer des courants de défauts continus pulsés :
Lave-linge, cuisinières, plaques de cuisson à induction, etc.
Symbole :
- Le type B : Les Interrupteurs différentiels de Type B permettent donc d’assurer une protection spécifique des installations et des personnes, même en présence de courants de défaut continu sur le réseau à travers un redresseur triphasé de classe 1.
S’il n’est pas intégré à une borne de recharge de véhicule électrique, il doit obligatoirement être installé, en parallèle de l’installation électrique de l’habitation pour protéger le circuit de celle-ci.
Symbole :
Lors d’une réception électrique vous pouvez rencontrer des Interrupteurs différentiels de type AC et des disjoncteurs bipolaires qui ne protège qu’une seule phase avec le marquage NF sur le disjoncteur. Ce matériel est interdit en Belgique
Disjoncteurs et fusibles
Protège l’installation électrique contre les surcharges et les courts-circuits.
- Marquage : Les disjoncteurs de protection sont conformes pour la classe de limitation d’énergie 3 et 3000 minimum pour le pouvoir de coupure. Pour le domestique, la courbe de déclenchement est la C
- Intensité nominale maximale des disjoncteurs en fonction des conducteurs
Tableau 4.11. Calibre du dispositif de protection en fonction de la section des conducteurs
Section du conducteur (mm2) | Intensité nominale maximale du | Intensité nominale maximale du |
0,5 | 2 A | 4 A |
0,75 | 4 A | 6 A |
1 | 6 A | 10 A |
1,5 | 10 A | 16 A |
2,5 | 16 A | 20 A |
4 | 20 A | 25 A |
6 | 32 A | 40 A |
10 | 50 A | 63 A |
16 | 63 A | 80 A |
25 | 80 A | 100 A |
35 | 100 A | 125 A |
Dans les installations domestiques et similaires l'ininterchangeabilité des fusibles et disjoncteurs à éléments de calibrage est basée sur un code couleur.
- Orange : 1,5 mm² - Brun : 6 mm²
- Gris : 2,5 mm² - Vert : 10 mm²
- Bleu : 4 mm²
Exemple de tableau électrique d’une nouvelle installation
Tableau ÉlectriqueCanalisations électriques
Section minimale
- Section 0,5 mm² : Circuits de commande
- Section 1,5 mm² : Circuits d’éclairage
- Section 2,5 mm² : Circuits prises
- Section 2,5 mm² : Circuits mixtes (éclairage et prises)
- Section 4 mm² : Circuits triphasés pour cuisinière existantes
- Section 6 mm² : Circuits monophasés pour cuisinière existantes
Mode de pose
Mode de pose | VOB VOBs VOBst | XVB XGB (VVB) | XFVB XFGB (VFVB) |
Pose apparente sans protection | Non admis | Admis | Admis |
Sous tube plastique ou métallique | Admis | Admis | Admis |
Dans une plinthe creuse non métallique (goulotte) | Admis | Admis | Admis |
Encastré dans les murs, sans protection | Non admis | Admis | Admis |
Canalisations électriques BT placées dans les vides de construction
- Les canalisations posées entre un plafond et un plancher, dans des alvéoles ou autres vides, non posées sous conduits, seront au moins équivalentes au type isolé au polychlorure de vinyle (XFVB ou XVB par exemple);
- Les canalisations sous conduits, qui ne présentent par la résistance mécanique nécessaire, seront protégées mécaniquement aux endroits où existent des risques de détérioration (les solives par exemple).
Canalisations électriques noyés dans les murs
Pour les canalisations électriques encastrées dans les murs, l’enduit de revêtement doit avoir une épaisseur minimum de 0,4 cm.
Pour les canalisations électriques encastrées dans du béton, l’enduit de revêtement doit avoir une épaisseur minimum de 3 cm.
Les trajets verticaux et horizontaux des canalisations noyés dans les murs des locaux doivent respecter les distances suivantes :
- Trajets horizontaux : à une distance entre 25 cm et 35 cm du plafond et du sol et une distance entre 10 cm et 20 cm autour des ouvertures des portes
- Trajets verticaux : à une distance entre 10 cm et 20 cm autour des ouvertures des portes, dans les coins des pièces et à la verticale des prises de courant et des interrupteurs.
Zones de poseCode couleurs des conducteurs isolés
- Bleu = Neutre (si le neutre est utilisé)
- Jaune/Vert = Terre
Canalisations extérieures
Seul du câble EXVB peut être enterré directement
Impact du Livre 1 concernant les modes de poses des conducteurs en fonction de leur classe au feu
Choix des tubes pré-câblés en fonction du mode de pose à partir du 01/06/2020
Types de câblesConclusions et informations complémentaires :
- Les tubes pré-câblés contenant des conducteurs F1 ou Eca sont toujours autorisés mais uniquement en pose encastrée ;
- Les tubes pré-câblés contenant des conducteurs F2 ou Cca sont obligatoires en pose apparente ;
- Les conducteurs H07V-U/R utilisés dans les tubes pré-câblés standard n’existent pas en version F2 ou Cca ;
- La majorité des tubes pré-câblés « sans halogène » disponibles sur le marché belge sont constitués de conducteurs Cca ;
- Certains tubes pré-câblés « sans halogène » également disponibles sur le marché belge, sont constitués de conducteurs Dca :
- Non seulement ils ne répondent pas aux exigences minimales belges pour une classification « sans halogène » (Cca s1, a1) ;
- Mais ne peuvent de plus pas être installés en pose apparente.
Dérogations possibles :
- Pour les installations réalisées à partir du 04/09/2013 mais avant le 01/06/2020
- De laisser en service des câbles ou conducteurs ayant l’ancienne classification F1 ou F2 et SD et/ou SA ;
- De laisser en service des VOB ECA (ou F1) en nappe dans les lieux :
Code | Nature des matières traitées ou entreposées | Conditions |
BE1 | Risques négligeables | Absence ou quantités négligeables de matières inflammables, explosives ou susceptibles de contaminer |
Code | Matériaux de construction | Conditions |
CA1 | Matériaux non combustibles | – |
Code | Structure des bâtiments | Conditions |
CB1 | Risques négligeables | Constructions classiques et stables |
- De laisser en service des câbles et conducteurs en nappe dans les goulottes ;
- De laisser en service de-es câbles et conducteurs ayant au moins la caractéristiques F1 dans les vides de construction ;
- De laisser en service des câbles n’ayant pas la caractéristique SA et SD dans les voies d’évacuations et les locaux avec plus que 50 personnes sauf si les lieux sont :
Code | Possibilité d’évacuation | Conditions | |
Densité d’occupation | Conditions d’évacuation | ||
BD2 | Longue | Faible | Difficiles |
BD3 | Encombrée | Importante | Faciles |
BD4 | Longue et encombrée | Importante | Difficiles |
- Pour les installations réalisées avant le 04/09/2013
- De laisser en service des câbles et conducteurs au moins retardateur de flamme pour tous les modes de poses dans les lieux BE1, CA1, CB1 (voir tableau plus haut) ;
- De laisser en service des câbles et conducteurs en nappe qui sont, au minimum, non propagateur de flamme dans les lieux suivant :
Code | Nature des | Conditions |
BE2 | Risques | Traitement ou stockage de matières combustibles et de liquides inflammables à point d’éclair supérieur à 55 °C |
BE3 | Risques | Traitement ou stockage de matières explosives ou de liquides inflammables ayant un point d’éclair inférieur ou égal à 55 °C, y compris la présence de poussières explosives |
Code | Matériaux de construction | Conditions |
CA2 | Matériaux combustibles | Bâtiments construits principalement en matériaux combustibles |
Code | Structure des bâtiments | Conditions |
CB2 | Propagation | Bâtiments dont la forme et les dimensions peuvent faciliter la propagation d’un incendie |
- De laisser en service des câbles qui n’ont aucune caractéristique concernant les gaz de combustions ;
- De laisser en service des câbles alimentant des circuits de sécurité offrant une résistance au feu comme seul maintien de fonction sauf s’ils passent par les lieux du tableau ci-dessus ;
Câbles sans halogène
XVB → XGB
Ces câbles sont obligatoires dans les voies d’évacuations des installations non-domestiques, des parties communes d’un ensemble résidentiel et des bâtiments publics.
Matériel d’installation
Encastrement
Les interrupteurs et les prises à encastrer dans les parois sont logés, soit dans des boîtes métalliques avec ou sans isolant intérieur, suivant le type de canalisation utilisé, soit dans des boîtes en matière isolante auto extinguible.
Prises de courant
Les prises de courant sont munies d’une protection enfant contre l’introduction d’objet : degré de protection = IP4X.
Le nombre de prises de courant simples ou multiples est limité à 8 emplacements par circuit.
Dans les lieux secs l’entraxe de la prise par rapport au sol est de 15 cm minimum
Dans les lieux humides (salle de bain, cuisine,...) l’entraxe de la prise par rapport au sol est de 25 cm minimum
Interrupteurs
Les interrupteurs de commande et de sectionnement assurent la coupure simultanée (coupure homopolaire) de tous les conducteurs de phase.
Dans les installations domestiques, il est permis d'utiliser des interrupteurs, télérupteurs, relais ou variateurs n'assurant qu'une coupure monopolaire dans les circuits monophasés alimentant les appareils d'éclairage, les socles de prise de courant et les circuits auxiliaires pour autant que leur raccordement soit fixe et que le courant nominal du circuit ne dépasse pas 16 A.
Eclairage
Les circuits alimentant les appareils d’éclairage sont au moins au nombre de deux circuits distincts pour les installations des lieux comprenant plus de deux locaux.
En circuits mixtes (éclairage + prises), un point lumineux est à assimiler à une prise.
Lieux contenant une baignoire et/ou une douche
Délimitation d'un lieu :
Le lieu contenant une baignoire et/ou une douche est délimité par :
- le sol fini, et;
- le plan horizontal situé à 3 m au-dessus du sol fini et éventuellement un plafond ou, si présent, un faux plafond qui n’est pas ajouré ou démontable sans l’aide d’un outil, si celui-ci est plus bas que 3 m au-dessus du sol fini, et;
- le plan vertical: a) se situant à une distance de 4 m à partir des arrivées d’eau fixes, et; b) mesuré dans le plan horizontal par les arrivées d’eau fixes au niveau de la baignoire ou de la douche: - soit de la sortie du robinet de la baignoire; - soit de la sortie de la douche de tête fixe; - soit de la sortie du mitigeur ou du robinet sur laquelle le flexible de la douchette est raccordé, et; c) délimité par des parois verticales fixes avec une hauteur d’au moins 2,25 m ou qui sont jointives avec un plafond ou, si présent, un faux plafond qui n’est pas ajouré ou démontable sans l’aide d’un outil.
Les portes et fenêtres qui sont intégrées dans les parois fixes de ce lieu sont considérées comme étant fermées. Les portes de douche faisant partie de la douche ne sont pas prises en considération.
Délimitation d'un volume :
Lors de la détermination des dimensions des volumes définis à la sous-section 7.1.3.2., il est tenu compte avec le suivant :
- lorsque les dimensions définies par les parois fixes sont inférieures à celles des volumes, il est tenu compte avec la mise hors de portée autour de ces parois.
- les portes et les fenêtres qui sont intégrées dans les parois fixes et qui sont situées totalement ou partiellement dans les volumes du lieu contenant une baignoire et/ou une douche, sont considérées: a) complètement ouvertes, et; b) comme des parois fixes pouvant influencer les dimensions des volumes.
Exception : les portes de douche faisant partie de la douche sont considérées comme fermées, à condition que la partie inférieure de ces portes soit jointive au niveau inférieur du volume 1.
Lorsqu’une douche est située dans le volume 1 d’une baignoire, les volumes définis pour cette baignoire s’appliquent.
Lorsqu’une douche possède plus d’une arrivée d’eau fixe, les limites des volumes à prendre en compte sont celles données par la combinaison la plus sévère des volumes obtenus en considérant chaque arrivée d’eau séparément.
Définition des volumes :
Volume 0 :
Pour une baignoire : L’intérieur de la baignoire
Pour une douche :
- avec un receveur, dont la profondeur est égal ou supérieure à 10cm, sur toute sa surface
- avec un receveur, dont la profondeur est inférieure à 10cm, ou sans receveur :
- à une distance de 1,20m du centre de chaque arrivée d’eau fixe (plan vertical) et :
- éventuellement délimité par des parois fixes empêchant l’eau d’entrer dans la zone se trouvant de l’autre côté de ces parois
Volume 1 :
Pour une baignoire :
- Sur un plan vertical de 2,25m à partir du niveau le plus haut permettant de se déplacer au fond de la baignoire, ou ;
- Sur un plan vertical de 2,25m à partir du bord de la baignoire si celle-ci est « encastrée » avec le bord au niveau du sol, exemple à droite :
Pour une douche :
- Sur le plan horizontal : a) Sur le plan coïncidant avec la fixation la plus élevée des arrivées d’eau fixes, ou ; b) Sur le plan à 2,25m se situant au dessus du niveau le plus haut permettant de se tenir déplacer
- Sur le plan vertical : a) Se situant à une distance de 1,20 du centre de chaque arrivée d’eau fixe, et ; b) éventuellement délimité par des parois fixes empêchant l’eau d’entrer dans la zone se trouvant de l’autre côté de ces parois
Le volume 1 inclut l’espace sous le receveur de douche et exclut le volume 0.
Volume 2 :
Pour une baignoire : sur un plan horizontal jusqu’à 60cm à partir de la limite des volumes 0 et 1. Sur un plan vertical coïncidant avec le niveau le plus bas permettant de se déplacer, la hauteur coïncidant avec celle du volume 1.
Pour une douche : pas de volume 2
Volume 3 : N'existe plus.
Exemples de lieux et volumes :
Il y a lieu de prêter attention aux faux-plafonds ajourés ou démontables sans outil, car les volumes s’y prolongent :
Volumes Faux-PlafondsLes liaisons équipotentielles supplémentaires :
Liaison supplémentaireChoix et utilisation du matériel électrique dans les volumes
Les boîtes de dérivation, de jonction ou de connexion sont interdites dans le volume 0.
L’installation dans les volumes 0, 1 et 2 du matériel électrique servant à l’alimentation ou à la protection de matériel électrique dans d’autres lieux est interdite.
Les tableaux de répartition et de manœuvre sont interdits dans les volumes 0, 1 et 2.
Il est autorisé que les circuits des lieux contenant une baignoire et/ou une douche alimentent également du matériel électrique situé dans d’autres locaux ou emplacements.
Volume 0
Seuls des machines ou appareils électriques fixes sont mis en œuvre à condition qu’ils:
- répondent aux prescriptions d’application sur le volume 0 et soient adaptés pour une utilisation dans ce volume suivant les instructions d’utilisation et de montage du fabricant, et;
- soient connectés de façon permanente, et;
- soient alimentés en TBTS, avec la source d’alimentation en TBTS installée à l’extérieur des volumes 0 et 1.
Dans le volume 0, les socles de prise de courant et les appareils de commande ne sont pas autorisés à l’exception des appareils de commande qui font partie des machines ou appareils électriques fixes visés à l’alinéa précédent, à condition que ces appareils de commande soient alimentés en TBTS, avec la source d’alimentation en TBTS installée à l’extérieur des volumes 0 et 1.
Volume 1
Seul le matériel électrique suivant est admis:
- les machines ou appareils électriques fixes alimentés en TBTS, avec la source d’alimentation en TBTS installée à l’extérieur des volumes 0 et 1;
- les socles de prise de courant alimentés en TBTS, avec la source d’alimentation en TBTS installée à l’extérieur des volumes 0 et 1;
- les machines ou appareils électriques fixes alimentés en basse tension à condition qu’ils:
- répondent aux prescriptions d’application sur le volume 1 et soient adaptés pour une utilisation dans ce volume suivant les instructions d’utilisation et de montage du fabricant, et;
- soient connectés de façon permanente. L’alimentation par un socle de prise de courant n’est donc pas autorisée.
- les appareils de commande alimentés en TBTS, avec la source d’alimentation en TBTS installée à l’extérieur des volumes 0 et 1.
Volume 2
Seul le matériel électrique suivant est admis:
- les machines ou appareils électriques fixes, y compris les socles de prise de courant et les appareils de commande qui font partie de ces machines ou appareils, connectés de façon permanente ou bien alimentés par un socle de prise de courant;
- les socles de prise de courant alimentés en basse tension:
- soit protégés par un dispositif de protection à courant différentiel résiduel à très haute sensibilité;
- soit protégés chacun individuellement par un transformateur de séparation des circuits d’une puissance maximale de 100 W;
- les socles de prise de courant alimentés en TBTS, avec la source d’alimentation en TBTS installée à l’extérieur des volumes 0 et 1;
- les appareils de commande alimentés en TBTS, avec la source d’alimentation en TBTS installée à l’extérieur des volumes 0 et 1;
- les appareils de commande alimentés en basse tension.
Canalisations électriques
Les prescriptions ci-après sont d’application aux canalisations électriques installées dans les lieux contenant une baignoire et/ou une douche, ainsi qu’aux canalisations électriques encastrées dans les parois fixes de ces lieux jusqu’à une profondeur de 0,05 m.
Les canalisations électriques ne comportent aucun élément métallique tel qu’armure, conduit en acier..., autre que leurs âmes.
Dans le volume 0, les canalisations électriques sont limitées à celles faisant partie du matériel électrique y autorisé.
Dans les volumes 1 et 2, les canalisations électriques sont limitées à celles nécessaires à l’alimentation du matériel électrique situé dans les volumes 0, 1 et 2.
Pour l’alimentation du matériel électrique autorisé dans le volume 0, il est seulement autorisé la pose encastrée avec ou sans conduits dans les parois fixes du volume 0 conformément aux prescriptions des sous-sections 5.2.9.3. et 5.2.9.10.
Dans les volumes 1 et 2, seuls les modes de pose suivants sont autorisés:
- la pose sous conduits encastrés dans les parois fixes conformément aux prescriptions de la sous- section 5.2.9.3.;
- la pose à l’air libre ou en montage apparent, conformément aux prescriptions de la sous-section 5.2.9.5.;
- la pose dans les vides de construction, conformément aux prescriptions de la sous-section 5.2.9.9.;
- la pose en encastrement sans conduit, conformément aux prescriptions de la sous-section 5.2.9.10.
Dans les volumes 0, 1 et 2, s’il est fait usage de canalisations électriques alimentés en TBTS, il y a lieu d’appliquer le mode de protection par isolation défini à la sous-section 4.2.5.4., a. et ceci quel que soit le mode de pose utilisé.
Appareils à poste fixe
Eclairage très basse tension
Pour le placement des lampes halogènes alimentées par un transformateur à très basse tension, il y a lieu de suivre les instructions du constructeur :
- Placer les lampes à une distance suffisante (50 cm) de l’objet à éclairer
- Placer les lampes dans un environnement incombustible
- Préféré un seul transfo très basse tension de sécurité avec protection thermique par lampe halogène.
- Placer la lampe halogène à proximité du transfo.
Eclairage suspendu
Les conducteurs peuvent en même temps servir de fils de suspension si les connexions aux lampes ne sont soumises à aucun effort de traction et que la masse de l'appareil suspendu n'excède pas 5 kg
Appareils de chauffage électrique
La présence de matériel électrique de chauffage fixe lors de la visite de conformité est obligatoire.
Autour de ces appareils, il faut garantir une zone libre d'au moins 0,50 m, mesurée à partir de tout point de la grille dans le sens du flux d'air chaud
Circuit exclusivement dédié
Dans des installations domestiques, les appareils suivants doivent être alimentés par un circuit dédié :
- Le four
- La taque de cuisson électrique
- Le lave-vaisselle
- La machine à laver
- Le sèche-linge
- Les appareils de chauffage électrique à poste fixe
- Tout appareil à poste fixe d’une puissance supérieure à 2600W
La section des canalisations électriques, qui sont destinées à alimenter ces appareils ou machines électriques en direct, est adaptée en fonction de la puissance de ces appareils ou machines électriques
II. Dérogations (Après 2020)
Parties existantes des installations domestiques réalisées à partir du 01/06/2020
Il est autorisé :
- De ne pas placer de différentiel 30mA pour tous les circuits prises à poste non-fixe et les circuits d’éclairages pour les installations entamées avant le 01/06/2023
- De laisser en service plus de 8 circuits par différentiel 30mA pour les installations entamées avant le 01/06/2023
- De ne pas tenir compte des nouveaux volumes des salles de bain pour les installations entamées avant le 01/03/2025
III. Dérogations (Avant 1981)
Prescriptions particulières relatives à certaines anciennes installations électriques (dispositions dérogatoires)
Il est autorisé :
- De laisser en service les différentiels d’une intensité nominale inférieure à 40 A
- De laisser en service les canalisations électriques dont les conducteurs isolés ont une section inférieure à 2,5 mm ², mais au moins égale à 1 mm ² et protégée par un fusible de 6 A ou d’un disjoncteur de 10 A.
- De laisser en service un conducteur de protection, de terre ou d’équipotentialité qui ne soit pas repéré par la couleur jaune/vert.
- De laisser en service des conducteurs actifs ou de protection de couleur verte ou de couleur jaune.
- De laisser en service, au voisinage de canalisations non électriques, des canalisations électriques qui n’en seraient pas distantes de 3 cm.
- De laisser en service un conducteur de terre en cuivre, dont la section est au moins égale à 6 mm².
- De laisser en service les canalisations électriques qui ne comportent pas un conducteur de protection à la condition qu’elles ne soient pas destinées à alimenter un appareil de classe I.
- Il est admis que la liaison équipotentielle principale ne soit pas présente.
- De laisser en service les socles de prises de courant qui ne comportent pas de contact de terre à condition qu’ils soient protégés par un différentiel 30mA.
- De laisser en service, par circuit, un nombre supérieur à 8 socles de prises de courant simples ou multiples.
- De laisser en service des socles de prises de courant fixés sur les parois des locaux secs à moins de 15 cm de hauteur.
- De n’avoir, par installation électrique, qu’un seul circuit d’éclairage.
- De laisser en service dans les salles de bains, des canalisations électriques ne répondant pas auxdites prescriptions à condition de porter le volume 2 à 1 mètre.
- De ne pas disposer de la liaison équipotentielle supplémentaire à condition de porter le volume 2 à 1 mètre.
IV. Dérogations (Ancien RGIE)
Prescriptions particulières relatives aux visites de contrôle pour les installations après 1/10/1981 et avant le 01/06/2020 (dispositions dérogatoires)
Il est autorisé :
- De laisser en service les différentiels d’une intensité nominale inférieure à 40 A pour les installations avant le 16/09/1991
- De laisser en service les différentiels d’une intensité nominale inférieure ou égale à 40 A ne portant pas le marquage spécifique « 3000A, 22,5 kA²s », pour les installations avant le 07/05/2000
- De laisser en service des circuits alimentant plus de 8 points à condition que la puissance totale des appareils n’excède pas la capacité maximale du conducteur
- De laisser en service des lave-linges, sèche-linges, lave-vaisselle, four, taque de cuisson et autres appareils de plus de 2600W n’ayant pas de circuit dédié
- De laisser en service des disjoncteurs placés avant le 31/12/2007 n’ayant pas le marquage de classe 3 de limitation d’énergie
- Changement pour les classes au feu des canalisations :
- Pour les installations réalisées à partir du 04/09/2013 mais avant le 01/06/2020
- De laisser en service des câbles ou conducteurs ayant l’ancienne classification F1 ou F2 et SD et/ou SA ;
- De laisser en service des VOB ECA (ou F1) en nappe dans les lieux :
Code | Nature des matières traitées ou entreposées | Conditions |
BE1 | Risques négligeables | Absence ou quantités négligeables de matières inflammables, explosives ou susceptibles de contaminer |
Code | Matériaux de construction | Conditions |
CA1 | Matériaux non combustibles | – |
Code | Structure des bâtiments | Conditions |
CB1 | Risques négligeables | Constructions classiques et stables |
- De laisser en service des câbles et conducteurs en nappe dans les goulottes ;
- De laisser en service de-es câbles et conducteurs ayant au moins la caractéristiques F1 dans les vides de construction ;
- De laisser en service des câbles n’ayant pas la caractéristique SA et SD dans les voies d’évacuations et les locaux avec plus que 50 personnes sauf si les lieux sont :
Code | Possibilité d’évacuation | Conditions | |
Densité d’occupation | Conditions d’évacuation | ||
BD2 | Longue | Faible | Difficiles |
BD3 | Encombrée | Importante | Faciles |
BD4 | Longue et encombrée | Importante | Difficiles |
- Pour les installations réalisées avant le 04/09/2013
- De laisser en service des câbles et conducteurs au moins retardateur de flamme pour tous les modes de poses dans les lieux BE1, CA1, CB1 (voir tableau plus haut) ;
- De laisser en service des câbles et conducteurs en nappe qui sont, au minimum, non propagateur de flamme dans les lieux suivant :
Code | Nature des | Conditions |
BE2 | Risques | Traitement ou stockage de matières combustibles et de liquides inflammables à point d’éclair supérieur à 55 °C |
BE3 | Risques | Traitement ou stockage de matières explosives ou de liquides inflammables ayant un point d’éclair inférieur ou égal à 55 °C, y compris la présence de poussières explosives |
Code | Matériaux de construction | Conditions |
CA2 | Matériaux combustibles | Bâtiments construits principalement en matériaux combustibles |
Code | Structure des bâtiments | Conditions |
CB2 | Propagation | Bâtiments dont la forme et les dimensions peuvent faciliter la propagation d’un incendie |
- De laisser en service des câbles qui n’ont aucune caractéristique concernant les gaz de combustions ;
- De laisser en service des câbles alimentant des circuits de sécurité offrant une résistance au feu comme seul maintien de fonction sauf s’ils passent par les lieux du tableau ci-dessus ;
V. Dossier électrique
Etablissement des schémas unifilaires et de positions pour les nouvelles installations électriques domestiques
Pour toute installation électrique domestique nouvelle ou pour toute modification importante ou toute extension importante d'une installation électrique domestique existante, la ou les personnes qui ont réalisé cette installation en établissent les schémas unifilaires et les plans de position.
Les nom, qualité, numéro de T.V.A. (si d’application) de cette ou de ces personnes sont mentionnés sur les schémas unifilaires et les plans de position.
L'adresse du lieu où est placée cette installation électrique est également mentionnée sur les schémas unifilaires et les plans de position.
En cas de conformité de l’installation électrique lors du contrôle au présent Livre, le responsable de l’exécution des travaux, de même que l'organisme agréé, signent et datent les schémas unifilaires et les plans de position pour réception et pour approbation.
Le rapport de contrôle, les schémas unifilaires et les plans de position signés sont remis au propriétaire, gestionnaire ou exploitant de l’installation électrique pour faire partie du dossier de l’installation électrique. Une copie du rapport de contrôle, des schémas unifilaires et des plans de position signés sont conservés par l'organisme agréé précité pendant une période de cinq ans comme mentionné dans la sous-section 6.4.6.1.
Les symboles à utiliser pour établir les schémas unifilaires et les plans de position d'une installation électrique domestique sont repris ci-dessous :
Pour le schéma unifilaire (figure 3.1.): Chaque circuit élémentaire est identifié par une lettre majuscule de l'alphabet. Chaque point lumineux et chaque socle de prise de courant sont identifiés par un numéro donnant l'ordre dans lequel on rencontre ces éléments dans le circuit élémentaire en partant du dispositif de protection contre les surintensités, situé en amont du circuit. La tension et la nature du courant sont mentionnées sur le schéma unifilaire.
Pour le plan de position (figure 3.2.): Chaque point lumineux et chaque socle de prise de courant sont identifiés par la lettre attribuée au circuit élémentaire dans lequel ces éléments sont insérés et par le numéro d'ordre qui est attribué à ces éléments au schéma unifilaire de l'installation électrique. Chaque interrupteur est identifié par la lettre du circuit dans lequel il se trouve et le numéro d'ordre du point lumineux ou de l'appareil qu'il commande.
Toute ancienne partie de l’installation électrique dont la réalisation sur place a été entamée avant le 1/10/1981 et figurant sur les schémas unifilaires est indiquée par un cartouche à l’intérieur duquel il est mentionné « partie ancienne ».
Figure 3.1. Exemple de schéma unifilaire

Figure 3.2. Exemple de plan de position

Si d’application (comme par exemple dans les parties communes d’un ensemble résidentiel), les schémas unifilaires et les plans de position sont complétés d’un ou d’une:
- liste des voies d’évacuation et des lieux à évacuation difficile;
- plan des installations de sécurité et/ou des installations critiques;
- liste des installations de sécurité et/ou critiques.
Les installations de sécurité et les installations critiques (sources, circuits et consommateurs) sont identifiées de manière univoque sur les schémas unifilaires.
Etablissement des schémas unifilaires et de positions pour les modifications et extensions peu importantes
Dans le cas d'une modification qui ne peut pas être qualifiée d'importante ou d'une extension qui n'est pas notable, il n'est pas obligatoire d'établir un nouveau schéma unifilaire de l'installation électrique; il suffit d'établir une description succincte de la modification ou de l'extension de l'installation; cette description, qui comporte les nom, qualité et adresse de la ou des personnes responsables de l'exécution du travail est datée et signée par celle(s)-ci.
Toute modification ou toute extension apportée à une installation électrique domestique est représentée sur le schéma de position des éléments de l'installation électrique qui donne, à tout moment, la situation existante des éléments de l'installation électrique.
Symboles graphiques usuels
Ci-dessous les symboles réglementaires à utiliser dans vos schémas et plans de position :



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